Identité de l’entreprise :
[gite des lignes] – particulier
Adresse physique : [2 bis chemin de l’Engrana 12630 Agen d’Aveyron]
Adresse de courrier électronique : [batut.marcelin@orange.fr]
Téléphone : [0632595949]
Numéro d’identification fiscale : SIRET []
Code APE : []
Directeur de la publication :
[batut] – Responsable légal de [gite des lignes]
Adresse électronique : [contact@monsite.com]
Le directeur de la publication est responsable du contenu du site et veille à sa conformité juridique.
Hébergement du site web :
Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25,
1227 Genève,
Suisse
Finalité du site :
[Site de prestations de [location de courte du durée]
Conditions d’utilisation :
Les utilisateurs acceptent tacitement les conditions d’utilisation du site web à la lecture des Mentions légales [et des Conditions Générales de Vente], notamment le respect des droits d’auteur et l’interdiction de copier ou reproduire le contenu sans autorisation préalable.
Respect de la propriété intellectuelle :
Les utilisateurs doivent respecter les droits d’auteur et de propriété intellectuelle liés aux créations proposées sur le site. Cela signifie qu’ils ne peuvent pas copier, reproduire, distribuer ou vendre les créations sans autorisation préalable.
Politique de confidentialité :
Le site web [gite des lignes] respecte la vie privée et la protection des données personnelles des utilisateurs. Les données personnelles sont collectées, traitées et stockées dans le cadre légal, et les utilisateurs sont informés de la manière dont leurs données sont utilisées et protégées.
Notre Politique de confidentialité récapitule l’ensemble des dispositions concernant la gestion des données à caractère personnel et l’utilisation des cookies. Elle a été écrite en conformité avec le cadre juridique national et européen : le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi relative à la protection des données personnelles qui adapte la loi “Informatique et libertés”.
Responsabilité :
La responsabilité de [Votre Entreprise] est limitée en ce qui concerne les contenus externes, les liens externes et les informations inexactes ou obsolètes présentes sur le site web. Le propriétaire ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web ou des informations qui y sont contenues. Le propriétaire se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout contenu du site web sans préavis.
Crédits :
Le site web a été créé par [mr batut] avec l’utilisation de WordPress.
Les photographies ont été prises par [moi meme].
Date de dernière mise à jour des mentions légales : [26/03/2025]